Les Commissions Thématiques de Loches Sud Touraine
- Commission Culture
- Commission Déchets
- Commission Développement économique
- Commission Développement touristique
- Commission Economie rurale et agricole
- Commission Energie, Climat
- Commission Equipements et politiques sportives
- Commission Espace Naturel Sensible
- Commission Finances
- Commission Gens du voyage
- Commission Habitat
- Commission Milieux aquatiques et prévention des inondations
- Commission Mobilités
- Commission Mutualisation
- Commission Petite enfance, Enfance, Jeunesse
- Commission Solidarités, Action sociale, Santé
La Communauté de communes comprend aussi d’autres instances :
• Conseil de développement
Constitué de membres bénévoles issus de la société civile. Il apporte une expertise citoyenne dans le contenu des politiques locales.
Membres du Conseil de développement :
– PRUNIER Frédéric – Président.
– CHAIX Françoise – Vice-Présidente.
– MAROIS Guy – Vice-Président.
– POMME Bruno – Vice-Président.
– REZEAU Alain – Vice-Président.
• Commission locale d’évaluation des charges transférées
Procède à l’évaluation du montant des charges et recettes transférées à la Communauté de Communes. Elle se réunit à chaque transfert de charges, pour une extension de périmètre ou un transfert de compétences.
• Commission intercommunale pour l’accessibilité
Dresse le constat de l’état d’accessibilité du cadre bâti existant, de la voirie, des espaces publics et des transports aux personnes handicapées. Elle établit un rapport annuel et fait toutes propositions utiles de nature à améliorer la mise en accessibilité de l’existant.
• Commission intercommunale des impôts directs
Se substitue aux commissions communales des impôts directs (CCID) de chaque commune membre en ce qui concerne les locaux commerciaux, les biens divers et les établissements industriels.
• Commission d’appel d’offres, 3 Commissions de Procédure adaptée et une commission de délégation de service public.
• Commission consultative des services publics locaux
Composée d’élus et d’associations représentatives. Elle permet l’expression des usagers des services.